Mentions Légales
Avant-propos :
Ce site web est mis à la disposition de l’utilisateur qui en accepte les conditions et les termes, et ce
par le seul fait de l’utilisation du site. Fournil Grainette se réserve le droit de modifier les conditions
d’accès et d’utilisation du site à tout moment. Fournil Grainette n’assume aucune responsabilité en
cas d’erreur de manipulation du site par l’utilisateur, d’informations erronées ou fausses qui y
seraient diffusées, ainsi que des perturbations et interruptions qui pourraient s’y produire.
Mentions légales :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs
et visiteurs du site www.fournilgrainette.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Le site www.fournilgrainette.fr est la propriété exclusive de Céline Avrilla, qui l’édite.
Micro-entreprise immatriculée à la CMA RCS de La Roche sur Yon sous le numéro 841 662 091.
N° SIRET : 841 662 091 00021
Code APE : 1071C
Email : contact@fournilgrainette.fr
N° de téléphone : 06 68 04 04 84
Adresse : 5A chemin de la Motte, 85160 Saint-Jean-de-Monts
Directeur de la publication du site :
Céline Avrilla
Création du site :
Site imaginé par Céline Avrilla et réalisé par Quentin Laurent.
Textes et photographies : Céline Avrilla
Le site est hébergé par la société :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
L’utilisateur du site reconnaît bénéficier des moyens nécessaires pour utiliser le site et avoir vérifié
que la configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de
fonctionnement.
Loi sur la protection de la vie privée :
Vos données personnelles seront utilisées afin de vous fournir les informations demandées. Vos
données personnelles restent strictement confidentielles, et ne pourront en aucun cas être vendues,
cédées, louées ou être connues de tiers par tous autres moyens.
Liens avec d’autres sites :
Fournil Grainette ne pourra pas être tenu responsable de la non observation, par ces sites, de la
législation Française et Européenne.
Cookies et Liens :
Ce site fait également appel à la technologie des « cookies » qui nous renseignent sur le nombre de
visiteurs du site. En aucun cas ces cookies ne peuvent nous permettre d’utiliser les données à
caractère personnel ou d’utiliser des informations qui proviennent de votre système informatique.
Les cookies nous aideront à mieux cerner vos besoins futurs.
Fournil Grainette met à votre disposition des liens vers d’autres sites qui pourraient vous être utiles
dans la gestion de vos besoins. Les liens vers des sites tiers ne sont pas sous le contrôle du Fournil
Grainette.
Fournil Grainette n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne le contenu des liens, des sites
reliés ainsi que de la protection de la vie privée et données personnelles par ces sites.
Loi informatique et liberté :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui
vous concernent (Art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 Janvier 1978).
Pour l’exercer, adressez-vous à :
Fournil Grainette
5A chemin la Motte, 85160 Saint-Jean-de-Monts
contact@fournilgrainette.fr